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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P
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PUGET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PUGET
S.A.N.E.A.P. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1376076
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2006
PUGET de S.A.N.E.A.P

Présentation de la marque PUGET

Déposée le 23 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.N.E.A.P domicilié(e) 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2076918) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2076918) - France.

La marque PUGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PUGET est expirée depuis le 23 octobre 2006.

S.A.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : PERVENCHE , J.B. MURATORIO & FILS , ALESA , LA FLEUR D'OLIVIER , FLEUR D'AROMATES , FLEUR DE RAISIN , LA MORA , PLANOIX , SOBEAL , OLIVEYMAR


S.A.N.E.A.P. Société anonyme - 25, 2ème avenue, Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2076918) - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - (dossier no 2076918) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1996 n°2076918 - Publication au BOPI 1996-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°418052 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 3 août 2004 - Changement de dénomination n°396725 - Publication au BOPI 2004-08-03

Inscription le 3 août 2004 - Changement de dénomination n°396726 - Publication au BOPI 2004-08-03

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°418051 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles et notamment huile d'olive;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.